Élément majeur s’il en est, le logement est définitivement l’un des sujets les plus incontournables dans l’existence de chacun. Quel que soit son âge ou ses aspirations, le logement est l’un des composants de base, un socle sur lequel s’appuyer pour construire sa vie : même si l’on doit en changer pour diverses raisons professionnelles ou familiales, il conserve toujours le même rôle. Et parce qu’il présente une telle impériosité, il est indispensable de se prémunir des risques dont il pourrait subir les conséquences, en les anticipant et en se protégeant.
C’est là qu’intervient l’assurance habitation. Ce dispositif, aujourd’hui reconnu de tous, a su s’adapter avec le temps et l’évolution des modes d’utilisation et de consommation du logement. Il propose notamment un ensemble de variations et de formules.
Celles-ci ont été spécialement conçues pour les différents profils des personnes liés à un logement d’une manière ou d’une autre et nous allons revenir ici sur chacune d’entre elles. Nous passerons également en revue quels sont les moyens de souscrire une telle assurance et sur quels critères la choisir et pourquoi. L’ensemble devra pouvoir vous éclairer sur le rôle de l’assurance habitation et sur les raisons pour lesquelles il ne faut surtout pas la négliger, dans toutes ses relations à un logement.
Différentes formules d’assurance habitation : à qui s’adressent-elles et comment ?
Toutes les assurances, quel que soit leur objet propre : santé, voiture ou habitation, présentent différentes offres. Chaque acteur professionnel expert de l’assurance va généralement proposer à ses assurés une gamme de produits d’assurance plus ou moins large, permettant d’offrir plusieurs niveaux de protection. Mais au-delà des niveaux de protection, c’est aussi à différents cas de figure que sont dédiées ces offres : c’est particulièrement le cas pour l’assurance habitation.
Pour le comprendre, il suffit de se rendre sur internet et de formuler une requête sur le sujet. Les internautes accèderont alors facilement aux sites et pages qui y sont consacrés, tels que https://www.cardif.fr/assurance-habitation pour ne citer que cet exemple.
L’assurance habitation va donc concerner les profils suivants :
- les locataires d’un logement, soit les occupants payant un loyer à un propriétaire ;
- les propriétaires d’un logement, quel qu’il soit, et qui occupent ce logement, ce, avec différents niveaux d’obligation ;
- les propriétaires non-occupants, sur un logement vide ou loué.
Les locataires d’un logement
Les locataires en premier lieu. Dans cette configuration, en tant qu’occupants non propriétaires d’un logement, les locataires sont redevables d’un certain nombre d’obligations vis-à-vis de leur propriétaire. En effet, si un bail de location de plusieurs années est établi au nom des locataires, c’est en échanges d’un certain nombre de choses : démarches, actions, comportement. Nous ne reviendrons pas ici sur le paiement des loyers, des charges attribuées aux locataires ou sur l’entretien courant du logement que les locataires se doivent d’exécuter.
En revanche, parmi ces obligations, on compte la souscription d’une assurance habitation. Cette assurance va apporter la couverture de protection nécessaire face aux risques auxquels peuvent faire face et dont doivent répondre les locataires.
Ces risques relèvent des dommages qui pourraient être infligés au logement lui-même, mais aussi aux potentiels voisins et autres personnes. C’est la loi qui impose de souscrire une assurance dite multirisque pour l’habitation occupée : elle devra nécessairement intégrer la responsabilité civile locative assurant les risques majeurs que sont l’incendie, les dégâts des eaux ou les explosions.
D’autres garanties seront intégrées la plupart du temps au contrat de l’assurance habitation des locataires. On comptera par exemple les vols et le vandalisme, les catastrophes naturelles comme les inondations quand elles sont reconnues par les autorités compétentes. De même, si une vitre est brisée par accident, l’assurance sera activée et couvrira l’incident.
Preuve de son adaptation permanente à l’évolution des usages et des comportements, l’assurance habitation locataire pourra prendre en charge la couverture des risques lorsque le logement fait l’objet d’une sous-location courte et ponctuelle. Si des locataires souhaitent optimiser leurs dépenses en rentabilisant leur logement en leur absence pendant des vacances par exemple, leur assurance habitation continuera de s’exercer même s’ils ne sont pas dans le logement.
Ces risques locatifs, s’ils se réalisent, impliqueront l’indemnisation des dégâts causés et des préjudices rencontrés par les personnes. Ces indemnités seront versées par l’assureur.
Notez que ce dernier va transmettre, chaque année, un document officiel attestant de la régularité du contrat d’assurance en cours pour le logement. Ce document sera alors la preuve que les locataires partageront ensuite à leur propriétaire.
Les propriétaires occupant leur logement
Lorsque les propriétaires d’un bien immobilier vont l’occuper, comme résidence principale essentiellement, des variantes vont pouvoir s’appliquer vis-à-vis de l’assurance habitation et sa dimension obligatoire.
En effet, parce qu’un logement fera partie d’une copropriété avec une proximité physique avec un ou plusieurs autres logements, l’assurance habitation sera obligatoire. Que cela provienne du logement assuré ou d’un logement adjacent, la survenue des risques et leur propagation représentent la justification même de cette obligation légale d’assurance en copropriété.
Inversement, les propriétaires occupants d’une maison individuelle n’entrant pas dans le régime de la copropriété seront exemptés de la souscription d’une telle assurance. Mais pour des raisons évidentes et pour les risques déjà cités pour les locataires, cette assurance reste vivement conseillée.
Elle viendra protéger les tiers des dommages ou sinistres causés et ainsi prendre le relais des propriétaires pour d’éventuelles indemnités à verser. Elle portera sur le logement, mais aussi son contenu : meubles, équipements, etc.
Les propriétaires n’occupant pas leur logement pour le louer ou non
Là encore, elle sera obligatoire si le logement se situe en copropriété : une résidence secondaire telle qu’un appartement à la montagne, en bord de mer ou à la campagne, sera typiquement concernée ici. Cette assurance habitation tiendra compte du fait que le logement est inoccupé et donc vide la plupart du temps : cela sera répercuté sur le montant de la cotisation, car l’inoccupation doit mécaniquement réduire une part des risques encourus. Elle pourra aussi s’appliquer si le logement est loué, y compris à long terme. De fait, elle sera alors le complément idéal de l’assurance obligatoire souscrite par les locataires du bien.
Une telle assurance affichera les mêmes garanties face aux risques d’incendie, de dégâts des eaux ou d’explosion, entre autres, déjà abordés.
Ainsi, une assurance habitation pour un bien en résidence secondaire hors régime de copropriété ne sera pas obligatoire, mais toujours très conseillée. A minima, la responsabilité civile, couvrant les dommages causés aux tiers, reste obligatoire.
Notez que la période nécessairement à la construction d’un logement fait automatiquement entrer ce logement dans la catégorie des logements inoccupés : leurs propriétaires seront avisés de souscrire une assurance venant les couvrir en cas de dommages en lien avec leur futur logement.
